Ver el código de «PATRIMONIO FAMILIAR Y SU TRANSMISION/fr»

<languages></languages>
== Patrimoine familiaL ==

=== Concept de patrimoine familial ===

Le patrimoine familial, tel qu'il est considéré ici, comprend la maison et les biens fonciers. Dans le monde rural, autrefois, on essayait de faire en sorte que ce patrimoine passe intégralement, ou peu diminué et amélioré si possible, des parents aux enfants, ou plus communément du père au fils ou à la fille qui restait “pour la maison”.

Ainsi, à Zeanuri (B), il se composait de ce qui est appelé ''etxaguntzia'', un ensemble formé par ''etxea, soloak, mendiak'', la maison, les terres cultivées et les pâturages de montagne ; par ''ondasunek'' qui sont ''abereak, laborea ''et ''basoak'', le bétail, les récoltes et les bois ; ainsi que par les outils agricoles et de la maison. Traditionnellement, une distinction était faite entre ''ondasunek'', les biens, et ''diruek'', l'argent. Anciennement, la considération sociale allait au patrimoine tandis qu'aujourd'hui les biens domestiques et leur production sont moins appréciés que l'argent.

== Propriété commune des biens apportés au mariage ==

L'information générale est que les époux jouissent ensemble tant des biens apportés au mariage que des acquêts ou biens communs. En général, les biens n'étaient séparés que dans certaines familles aisées ou quand il existait un commerce qu'il convenait de séparer du sort des biens communs des époux. Dans les enquêtes, il a été recueilli que depuis un certain temps les couples jeunes qui se marient le font souvent en régime de séparation des biens.

== Liberté de tester et la troncalité dans le régime foral ==

Dans les territoires où ont été conservés les droits des anciens fors, comme la Tierra de Ayala de Álava, la Tierra Llana de Bizkaia et Navarre, dans la zone rurale, le patrimoine de la maison est lié au tronc familial, ce qui impose que la maison et ses biens restent dans les mains de la lignée des parents d'où ils proviennent, c'est-à-dire dans la famille consanguine. La liberté de tester existe, mais au sein de la lignée troncale. Les biens assujettis à cette contrainte reçoivent le nom de biens troncaux.

== Testament dans les territoire à régime de droit commun ==

Les territoires où le régime foral ne s'applique pas sont régis par le droit commun qui, en principe, prévoit la répartition du patrimoine à parts égales entre les enfants<ref>Au Gipuzkoa, de façon générale, à partir de 1999 le système héréditaire a été modifié en zone rurale et il est possible de donner ou de laisser en héritage toute l'exploitation agricole à un seul enfant, en écartant les autres de la succession. En Álava, le régime foral est toujours applicable en Tierra de Ayala.</ref>. La succession se fait par testament, sans faire les prévisions de désignation d'héritier qui, en territoire foral autrefois, étaient souvent effectuées dans les contrats de mariage. Malgré tout, dans les zones rurales, il existait des procédés pour favoriser le fils ou la fille qui restait dans la maison familiale.

== Succession ab intestat ==

Dans plusieurs villages étudiés, il a été relevé qu'il était rare que l'un des époux meure sans que le couple ait dressé son testament ou sans qu'il existe un contrat de mariage avec ses prévisions testamentaires. Les informateurs ne se souviennent que de peu de cas de successions ab intestat. Dans ces situations, le principe général applicable voulait que l'héritage soit réparti à parts égales entre les enfants, ce qui est en effet l'information que recueillent les enquêtes. Toutefois, dans certains endroits, on connaissait et on appliquait des subterfuges pour éviter que la maison familiale et ses biens soient divisés et pouvoir maintenir ainsi le patrimoine principal indivis, comme le permettait le contrat de mariage ou la succession testamentaire.

== Testament de l'oncle sans enfants ==

À Abezia, Pipaón, Ribera Alta, Valdegovía (A), Amorebieta-Etxano, Andraka, Bermeo, Zeanuri (B), Beasain, Berastegi, Hondarribia, Legazpi, Oñati, Orexa, Zerain (G), Allo, Obanos, San Martín de Unx, Sangüesa et dans la vallée de Roncal (N), il a été recueilli que l'oncle sans enfants, en général, désigne comme héritier de la maison et/ou de ses biens le neveu ou la nièce avec qui il a vécu, qui l'ont assisté dans sa vieillesse ou, parfois, la sœur ou le frère aîné marié qui a vécu avec lui dans la maison. Parmi les neveux, le neveu-filleul jouissait d'une certaine primauté au moment de désigner l'héritier. À Zerain (G), il a été relevé que l'oncle célibataire laissait habituellement un souvenir aux autres neveux et aux filleuls.

== Testament en faveur de non parents ==

Dans plusieurs villages étudiés, il a été noté que tester en faveur de personnes étrangères au cercle familial et à la parentèle est un phénomène inhabituel. À Zeanuri (B), ils rappellent le droit de préemption dont bénéficient, en droit foral, les parents du tronc familial au sujet des biens troncaux. Les testaments ne concernaient pas les biens fonciers, sauf s'ils étaient préalablement vendus.

Plusieurs témoignages de testament en faveur de non parents ont été recueillis. Ainsi, à Pipaón (A) et à Obanos (N), on a connu des cas de testaments en faveur de personnes étrangères à la famille en remerciement des soins apportés au testeur dans la vieillesse et dans la maladie.

Antan, les institutions charitables ou l'Église pouvaient aussi être bénéficiaires de testaments. Citons quelques exemples : à Abezia (A), entre prêtres et religieux il était fréquent de ne pas laisser les biens à la famille mais à son ordre religieux ou pour la célébration de messes. Dans la Ribera Alta (A), quelques cas de couples sans enfants ayant testé en faveur de l'Église sont connus.


{{DISPLAYTITLE: XVIII. LE PATRIMOINE FAMILIAL ET SA TRANSMISSION}} {{#bookTitle:Maison et Famille au Pays Basque | Casa_y_familia_en_vasconia/fr}}