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PATRIMONIO FAMILIAR Y SU TRANSMISION/fr

No hay cambio en el tamaño, 11:21 6 feb 2020
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Dans les territoires où ont été conservés les droits des anciens fors, comme la Tierra de Ayala de Álava, la Tierra Llana de Bizkaia et Navarre, dans la zone rurale, le patrimoine de la maison est lié au tronc familial, ce qui impose que la maison et ses biens restent dans les mains de la lignée des parents d'où ils proviennent, c'est-à-dire dans la famille consanguine. La liberté de tester existe, mais au sein de la lignée troncale. Les biens assujettis à cette contrainte reçoivent le nom de biens troncaux.
== testament Testament dans les territoire à régime de droit commun ==
Les territoires où le régime foral ne s'applique pas sont régis par le droit commun qui, en principe, prévoit la répartition du patrimoine à parts égales entre les enfants<ref>Au Gipuzkoa, de façon générale, à partir de 1999 le système héréditaire a été modifié en zone rurale et il est possible de donner ou de laisser en héritage toute l'exploitation agricole à un seul enfant, en écartant les autres de la succession. En Álava, le régime foral est toujours applicable en Tierra de Ayala.</ref>. La succession se fait par testament, sans faire les prévisions de désignation d'héritier qui, en territoire foral autrefois, étaient souvent effectuées dans les contrats de mariage. Malgré tout, dans les zones rurales, il existait des procédés pour favoriser le fils ou la fille qui restait dans la maison familiale.
== succession Succession ab intestat ==
Dans plusieurs villages étudiés, il a été relevé qu'il était rare que l'un des époux meure sans que le couple ait dressé son testament ou sans qu'il existe un contrat de mariage avec ses prévisions testamentaires. Les informateurs ne se souviennent que de peu de cas de successions ab intestat. Dans ces situations, le principe général applicable voulait que l'héritage soit réparti à parts égales entre les enfants, ce qui est en effet l'information que recueillent les enquêtes. Toutefois, dans certains endroits, on connaissait et on appliquait des subterfuges pour éviter que la maison familiale et ses biens soient divisés et pouvoir maintenir ainsi le patrimoine principal indivis, comme le permettait le contrat de mariage ou la succession testamentaire.
== testament Testament de l'oncle sans enfants ==
À Abezia, Pipaón, Ribera Alta, Valdegovía (A), Amorebieta-Etxano, Andraka, Bermeo, Zeanuri (B), Beasain, Berastegi, Hondarribia, Legazpi, Oñati, Orexa, Zerain (G), Allo, Obanos, San Martín de Unx, Sangüesa et dans la vallée de Roncal (N), il a été recueilli que l'oncle sans enfants, en général, désigne comme héritier de la maison et/ou de ses biens le neveu ou la nièce avec qui il a vécu, qui l'ont assisté dans sa vieillesse ou, parfois, la sœur ou le frère aîné marié qui a vécu avec lui dans la maison. Parmi les neveux, le neveu-filleul jouissait d'une certaine primauté au moment de désigner l'héritier. À Zerain (G), il a été relevé que l'oncle célibataire laissait habituellement un souvenir aux autres neveux et aux filleuls.
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